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Le sample : comment l’utiliser légalement ?

Par Emma Hameau et Aliénor Sander le 4 août 2022 11:45:32

Catégorie: Création musicale
Article Le sample : comment l’utiliser légalement ?

Tu savais que la ligne de basse ultra groovy du morceau “About Damn Time” de Lizzo provenait d’un sample des années 80 ? Eh oui, le hit a utilisé un échantillon de “Hey DJ” par World's Famous Supreme Team ! Et pour pouvoir sampler tout ça, Lizzo a fait les choses dans les règles.

Du coup aujourd’hui on s’intéresse au cadre légal de l'utilisation des samples pour savoir dans quels cas tu peux en utiliser pour créer tes propres morceaux ! On te dit tout :

 

LES LOIS APPLIQUÉES AU SAMPLING


La question ici est simple : quelle ligne rouge ne faut-il pas franchir sous peine de s’exposer à des poursuites judiciaires ? La réponse vient des textes de loi et de la Sacem.

D’abord, comme le précise l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, il faut forcément avoir l’accord des ayants droit pour utiliser une musique : “Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.”

L’article L. 335-3 du CPI quant à lui, souligne le délit qu’est de reproduire, représenter ou diffuser une oeuvre sonore si ls droits d’auteur ne sont pas respectés : “est un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi”.

Et tout ça, c’est logique ! Encore heureux que chaque chanson déposée à la Sacem soit protégée et que son utilisation soit encadrée par la loi. Plutôt rassurant pour tes propres morceaux d’ailleurs, non ?

Du coup qui sont ces “ayants-droit” à qui on doit demander l’autorisation exactement ? Parmi eux, on peut lister les auteurs-compositeurs, l’éditeur, le producteur, l’artiste principal, les interprètes, voire même les héritiers !

Il faut savoir aussi qu’en France, le processus de la demande se déroule au niveau de la SACEM (Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique), qui te donne accès à un répertoire des ayants droit et constitue donc un passage obligé pour l'établissement d'un contrat entre les différentes parties prenantes.

Tu vas me dire que ces lois rendent le sampling impossible... Eh bien non ! Figure-toi que certains artistes ont fait des albums entiers à partir de samples. Par exemple, l’album “Endtroducing” du légendaire DJ Shadow est entièrement samplé, conçu essentiellement à l’aide d’échantillons, de mixage, de scratchs et d’effets de boucle. Un album révolutionnaire qui vit un immense succès à sa sortie !

Source : YouTube


CE QUE TU RISQUES SI TU NE RESPECTES PAS LA LOI


Si un(e) artiste ne respecte pas ces lois et utilise un sample sans autorisation, il y a de fortes chances qu’il/elle fasse l’objet d’une procédure en justice pour sampling… Surtout si le morceau devient très connu, vu que l’artiste à qui on a volé le sample va vouloir toucher un peu de l’argent qui a été fait sur son dos ! Beaucoup d’artistes connus ont donc dû passer par ce type de procès, comme Rihanna, Ed Sheeran, Lil Nas, Kanye West, Dua Lipa et bien d’autres encore… 

Un des premiers procès fut celui engagé par Nile Rodgers, guitariste de Chic, afin d’obtenir les royalties du fameux tube du groupe The Sugar Hill Gang “Rapper’s Delight”. Le groupe obtiendra finalement le statut de "co-auteur" de ce hit, ainsi que les royalties du morceau. Et ce procès deviendra alors les prémices des futurs litiges sur les samplings…

Source : YouTube

Ce genre de plaintes peut aussi être accompagnée de dédommagements aux montants parfois très (très) élevés. Par exemple, en 2012, Lord Finesse avait déposé une plainte de 10 millions de dollars contre Mac Miller, l’accusant de plagiat pour le morceau “Kool Aid and Frozen Pizza” qui utilisait l’instrumentale de son titre “Hip 2 Da Game” paru en 1995. (Rien que ça) Le comble ? Mac Miller ne se fera jamais un centime sur sa mixtape qui était gratuite ! Sans compter qu'il voulait rendre hommage à Lord Finesse... C'est râpé en tous cas !

Mac Miller :

Source : YouTube

 Oscar Peterson :

Source : YouTube


LES SAMPLES QUE TU PEUX UTILISER  


S’il t’est impossible d’avoir l’autorisation des ayants droit (ce qui est pas toujours évident), il existe bien d’autres méthodes pour échantillonner facilement et légalement :

The Creative commons

Tu peux aller chercher des samples sur le site Creative Commons, qui est une organisation de licences qui encourage l’utilisation équitable du travail d’un artiste. Il est particulièrement utile de visiter leur site CCMixter pour dénicher des sons à échantillonner de façon légale.

Les musiques tombées dans le domaine public

Au moment où un(e) artiste crée une œuvre, il en détient évidemment des droits de propriété. Mais cette œuvre tombe dans le domaine public soixante-dix ans après le décès de l’auteur-compositeur, échéance à l'issue de laquelle les descendants ne peuvent plus revendiquer de droits d’auteur sur le travail de leur ancêtre. Du coup tu peux en profiter ! Et archive.org est une adresse incontournable pour découvrir ce genre de samples !

Des samples libres de redevances

Tu peux aussi aller dénicher des samples directement libres de droit ! Il existe des millions de samples libres de droits accessibles sur des sites comme LANDR ou Splice qui proposent des packs 100% gratuits et légaux. Clique ici pour découvrir : Échantillonner de la musique: Le guide complet

Bien que le sampling soit un travail de longue haleine, qui nécessite une grande vigilance au niveau de la législation, il te permet de créer ton propre univers tout en rendant hommage aux grandes figures de la musique… Alors si tu es de nature curieuse, que tu aimes expérimenter différentes textures sonores, travailler et retravailler un échantillon pour obtenir un son unique, n’attends plus pour te lancer ! Mais fais-le dans les règles…


Si tu souhaites avoir plus d’informations sur les morceaux en ligne, tu peux checker notre article : Faut-il se fier aux instrumentales trouvées en ligne ?

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